Ressources aménagement numérique

Consultation publique de l'Arcep sur le bilan du cycle en cours et les perspectives pour le prochain cycle d'analyse des marchés. Le Cerema apporte sa contribution à cette consultation que vous pouvez télécharger ci-dessous.

L'Arcep ouvre une consultation publique sur le sujet suivant "Modalités d'attribution de la bande 3490 - 3800 MHz en France métropolitaine".

Guide sur le "déploiement d'un service de Wi-Fi territorial" destiné aux élus locaux et à leurs équipes techniques.

Plaquette "L'entretien des réseaux de communications électroniques : élaguer pour préserver le présent et préparer l'avenir".

Ces dernières années, textes de loi et décisions ou recommandations de l'Arcep ont dessiné très précisément le cadre réglementaire pour le déploiement des réseaux FttH avec un double objectif: rendre éligibles le plus grand nombre de foyers et d'entreprises possible tout en maintenant (…)

A l'occasion de la huitième édition des Etats généraux des RIP, le 14 mars 2019, le Cerema publie son 5è bilan annuel des projets de RIP 2G qui ont répondu à l’appel à projets France Très haut débit.

L’Arcep a lancé une consultation publique sur la réglementation FttH, plus précisément sur le "projet de recommandation relative à la cohérence des déploiements des réseaux...