Notre carnet de veille

e-veille en Aménagement numérique des territoires

Telconomics : le point d'étape annuel de l'Arcep sur l'état du marché des communications électroniques

L’Arcep publie son observatoire annuel des marchés : les principaux chiffres de 2018.

Loi ELAN : texte adopté en commission mixte paritaire le 19 septembre

Le N de la loi ELAN, c’est Numérique. (...)

Le Conseil national du numérique

Voulez vous connaître la liste des 30 nouveaux membres (...)

La donnée comme infrastructure essentielle

L’administrateur général des données, Henri Verdier, a remis, (...)

L’Arcep précise les obligations des opérateurs à compter de 2021

L’Arcep a mis en consultation publique le 5 avril dernier son projet de décision (...)

Le projet de loi ELAN présenté en Conseil des ministres

Le projet de loi Evolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique comporte des dispositions (...)

Projet de loi ELAN

Le projet de loi ELAN a été présenté en conseil des ministres le 4 avril 2018. (...)

L’ouverture des données de transports ...

L'ouverture des données de transports figurera dans la future Loi d'orientation des mobilités. (...)

Exposition aux ondes

L’Agence nationale des fréquences (ANFR) publie une étude (...)