2011

 
 
 
 
 
Equipement en haut débit des zones d’activité : éléments d’information destinés aux aménageurs
publié le 6 décembre 2006 (modifié le 20 septembre 2017)
Document d’information réalisé dans le cadre du groupe de travail "Zones d’activités" du CRIP (...)
 
Appel à projets très haut débit
publié le 1er février 2011 (modifié le 4 février 2011)
Dans le cadre du programme national très haut débit lancé en juin 2010, sept projets pilotes ont (...)
 
Zones d’activité très haut débit - Principes d’ingénierie et conformité au « label ZA THD »
publié le 16 mai 2011 (modifié le 20 septembre 2017)
Guide de bonnes pratiques pour l’ingénierie des infrastructures d’accueil de réseaux optiques (...)
 
Montée en débit des territoires via l’accès à la sous-boucle locale de cuivre de France Télécom : projet de recommandations et consultation publique
publié le 4 mars 2011
La mise en œuvre de l’accès à la sous-boucle par une solution de mono-injection, réaménagement ou déport optique mutualisé, ne doit se faire que dans les zones non couvertes en FttH (fibre jusqu’à (...)
 
Guichet unique d’information pour la réalisation de chantiers
publié le 28 février 2011 (modifié le 4 mars 2011)
Dans un souci de plus grande sécurité des biens et des personnes lors de la réalisation de chantiers, que ce soit sur le domaine public ou privé, le futur téléservice de Guichet unique prévoit de (...)
 
Résultats de l’appel à manifestations d’intentions d’investissement des opérateurs en dehors des zones très denses
publié le 22 février 2011 (modifié le 4 mars 2011)
L’appel à manifestations d’intentions d’investissement (AMII) visait à recueillir au 31 janvier 2011 les intentions d’investissement des opérateurs et des collectivités territoriales en matière de (...)
 
État des lieux sur l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile : premiers résultats
publié le 15 février 2011 (modifié le 4 mars 2011)
Premier résultats de l’état des lieux, dans le cadre du comité opérationnel (COMOP) « expérimentations » : « Les niveaux moyens d’exposition sont globalement assez faibles. Cependant, pour quelques points (...)
 
Téléphonie mobile : évolution de la couverture 2G / 3G et future 4G
publié le 20 avril 2011 (modifié le 20 septembre 2017)
Le rapport d’information de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat sur la couverture du territoire en téléphonie mobile, publié début mars, fait (...)
 
L’offre PRM de montée en débit sur cuivre
publié le 8 août 2011 (modifié le 25 novembre 2016)
Ce sont les collectivités locales qui porteront les projets de montée en débit via l’accès à la sous-boucle locale cuivre. Le régulateur publie à leur intention un document regroupant un ensemble de (...)
 
Nouvelle analyse des marchés 4 et 5
publié le 30 juin 2011 (modifié le 25 novembre 2016)
L’ARCEP a adopté, mi juin 2011, les décisions d’analyse des marchés du haut et très haut débit : marché 4 de gros des offres d’accès aux infrastructures physiques constitutives de la boucle locale filaire, (...)
 
Réglementation FttH pour les immeubles de moins de 12 logements hors des zones très denses
publié le 6 juillet 2011 (modifié le 25 novembre 2016)
En publiant en juin 2011 la recommandation sur « les modalités de l’accès aux lignes à très haut débit en fibre optique pour certains immeubles des zones très denses (ZTD), notamment ceux de moins de 12 (...)
 
Téléphonie mobile : modalités d’attribution des fréquences de la future 4G
publié le 22 juin 2011 (modifié le 20 septembre 2017)
La téléphonie mobile de quatrième génération (4G) : dernière étape de la stratégie globale du Gouvernement, annoncée en janvier 2009, en matière d’attribution de fréquences pour le déploiement du haut et (...)
 
Les offres sociales sur l’internet fixe et sur les mobiles
publié le 30 septembre 2011 (modifié le 20 septembre 2017)
 
Circulaire du Premier Ministre du 16 août 2011 : modalités de mise en œuvre du PN THD et de la politique d’ANT
publié le 31 août 2011 (modifié le 20 septembre 2017)
Une circulaire signée du Premier Ministre relative à la mise en œuvre du programme national très haut débit et de la politique d’aménagement numérique du territoire a été publiée le 16 août (...)
 
Premier bilan d’étape pour le comité d’expérimentations sur les antennes relais de téléphonie mobile
publié le 14 octobre 2011 (modifié le 25 novembre 2016)
Deux ans après la création du groupe de travail, le rapport de la première phase du comité opérationnel (COMOP) « expérimentations » vient d’être remis à la ministre de l’Écologie et au ministre chargé de (...)
 
Corée du Sud : l’explosion du très haut débit
publié le 12 décembre 2011 (modifié le 25 novembre 2016)
L’ARCEP publie un rapport sur sa mission en Corée du Sud, où le contexte du très haut débit est très favorable (…)
 
3+1 opérateurs pour les fréquences "en or" de la 4G
publié le 17 janvier 2012 (modifié le 20 septembre 2017)
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes s’est félicitée que la procédure d’attribution de la seconde vente des licences 4G, dans la bande très prisée des 800 MHz propice à (...)